Droit de la propriété intellectuelle

La notion de propriete intellectuelle recouvre tout a la fois les domaines de
la propriete litteraire et artistique, d'une part, et de la propriete
industrielle, d'autre part.
Or, alors meme que le legislateur français a edicte un Code de la propriete
intellectuelle et que nombre d'universites offrent des enseignements en droit
de la propriete intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet
traitent generalement, soit de propriete litteraire et artistique, soit de
propriete industrielle.


Aussi ce manuel presente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la
propriete intellectuelle, d'abord la propriete litteraire et artistique, a
travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriete
industrielle, a travers les dessins et modeles, le brevet d'invention et la
marque. Et pour chacun des droits consideres sont exposes, enrichis des
derniers developpements legislatifs et jurisprudentiels, outre les regles
internes, les aspects europeens et internationaux, desormais incontournables.


Principalement destine aux etudiants des facultes de droit, l'ouvrage - qui
integre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schemas - pourra
aussi interesser les praticiens du droit non specialistes de la discipline
ainsi que, le cas echeant, toute personne susceptible de rencontrer des
problemes de protection de ses creations (que celles-ci concernent des projets
de recherche scientifique ou de developpement technologique, les domaines des
arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).